Vendredi 23 juin, Amaury Lenoir (chargé de médiation au sein de la juridiction et Délégué national à la médiation pour les juridictions administratives) a réuni en grande salle d’audience plus de 30 médiateurs maralpins indépendants, associatifs et libéraux, afin de partager avec eux les récentes avancées opérées en matière de « médiation » au TA de Nice et plus largement, au sein de et avec la juridiction administrative. Cette rencontre a permis des échanges libres, ouverts et privilégiés autour des pratiques, projets, expérimentations, attentes et propositions des médiateurs présents ou représentés (personnes physiques ou morales). En outre, les discussions se sont concentrées autour de 3 sujets essentiels :

• La systématisation des « propositions de médiation fléchées » ;
• Le développement des partenariats et conventions de médiation entre médiateurs et administrations / collectivités des Alpes-Maritimes ;
• L’accessibilité de la médiation, notamment d’un point de vue économique.

Notre premier chantier « médiation », engagé au mois de février et dédié à la « proposition de médiation », est aujourd’hui pleinement achevé. Le tribunal administratif de Nice dispose désormais d’outils et de processus optimisés et améliorés à même de soutenir significativement son activité médiation. Dès la rentrée de septembre, la juridiction et ses partenaires se mobiliseront autour d’un second chantier « médiation », dédié à l’orientation en médiation (choix des affaires, modalités d’identification, implication des parties, etc.).

Une prochaine réunion de concertation avec les médiateurs se tiendra à l’automne.

Pour tout renseignement complémentaire : amaury.lenoir@conseil-etat.fr