En partenariat avec l’ordre des avocats du barreau de Nice et la Faculté de Droit de Nice, le tribunal administratif accueillait, mardi 13 février, le premier petit-déjeuner du droit public de l’année 2024.
Ce premier rendez-vous, organisé sous forme d’une table-ronde, portait sur une thématique centrale dans le contentieux administratif : le rapporteur public.
Une première séquence a été l’occasion pour les intervenants de présenter les différents pans de l’activité du rapporteur public et son articulation avec la formation de jugement et les parties. Le tribunal administratif était représenté par sa présidente, Mme Marianne Pouget, et cinq de ses rapporteurs publics : Mme Sophie Belguèche, M. Nicolas Beyls, Mme Mélanie Moutry, Mme Tatiana Perez et Mme Géraldine Sorin. Sont également intervenus M. Marc Guerrini, professeur agrégé des universités en droit public et directeur adjoint du CERDACFF et Me Aude de Premare, avocate au barreau de Nice. Ont notamment été abordées le calendrier de travail du rapporteur public ainsi que son apport à la formation de jugement.
S’en sont suivis des échanges avec le public au cours desquels de nombreuses questions ont été posées afin de mieux appréhender les particularités du rôle du rapporteur public. Des échanges riches qui trouveront à se poursuivre sur d’autres thématiques, notamment lors des prochains petit-déjeuner du droit public organisé cette fois-ci par la Faculté de Droit de Nice et l’ordre des avocats du barreau de Nice.
